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1 éaux de sous-sol
почвенные воды
Временные скопления капельно-жидких вод в почвенной толще на слабопроницаемых слоях, гидравлически не связанные с нижележащими водоносными пластами.
[ ГОСТ 19179-73]Тематики
Обобщающие термины
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Франко-русский словарь нормативно-технической терминологии > éaux de sous-sol
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2 eaux au-dessus du sous-sol
Dictionnaire de droit français-russe > eaux au-dessus du sous-sol
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3 eaux au-dessus du sous-sol
сущ.Французско-русский универсальный словарь > eaux au-dessus du sous-sol
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4 eaux
f pl- eaux archipélagiques
- eaux au-dessus du sous-sol
- eaux côtières
- eaux frontalières
- eaux historiques
- eaux indigènes
- eaux intérieures
- eaux intérieures maritimes
- eaux limitrophes
- eaux maritimes
- eaux navigables
- eaux neutres
- eaux des ports
- eaux surjacentes
- eaux susjacentes
- eaux territoriales -
5 подпочвенный
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6 Article 72
1. Relèvent de la compétence conjointe de la Fédération de Russie et des sujets de la Fédération de Russie:a) la garantie de la conformité des Constitutions et des lois des républiques, des statuts, des lois et autres actes juridigues normatifs des territoires, régions, villes d'importance fédérale, de la région autonome, des districts autonomes à la Constitution de la Fédération de Russie et aux lois fédérales;b) la protection des droits et libertés de l'homme et du citoyen, la protection des droits des minorités nationales; la garantie de la légalité, de l'ordre juridique et de la sécurité publique; le régime des zones frontalières; c) les problèmes de possession, de jouissance et de disposition de la terre, du soussol, des eaux et des autres ressources naturelles; d) la délimitation de la propriété d'Etat; e) l'exploitation de la nature; la proctection de l'environnement et la garantie de la sécurité écologique; les sites naturels spécialement protégés; la protection des monuments historiques et culturels; f) les questions générales de l'éducation, de l'enseignement, de la science, de la culture, de la culture physique et du sport; g) la coordination des questions de santé; la protection de la famille, de la maternité, de la paternité et de l'enfance; la protection sociale, y compris la sécurité sociale; h) l'organisation de mesures de lutte contre les catastrophes, les calamités naturelles, les épidémies, l'élimination de leurs conséquences; i) l'établissement des principes généraux de l'imposition et de la taxation dans la Fédération de Russie; j) la législation administrative, de procédure administrative, du travail, de la famille, du logement; la législation foncière, sur l'eau, les forêts; la législation sur le sous-sol, sur la protection de l'environnement; k) les cadres des organes judiciaires et du maintien de l'ordre; le barreau, le notariat; 1) la protection du milieu d'habitation habituel et du milieu de vie traditionnel des communautés ethniques peu nombreuses; m) l'établissement des principes généraux d'organisation du système des organes du pouvoir d'Etat et de l'autoadministration locale; n) la coordination des rapports internationaux et économiques extérieurs des sujets de la Fédération de Russie, l'exécution des traités internationaux de la Fédération de Russie.2. Les dispositions du présent article s'appliquent dans une mesure égale à la république, au territoire, à la région, à la ville d'importance fédérale, à la région autonome, au district autonome.__________ <На английском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (English)"]Article 72[/ref]> <На немецком языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (German)"]Artikel 72[/ref]> <На русском языке см. [ref dict="The Constitution of Russia (Russian)"]Статья 72[/ref]> -
7 glace
лед; природный лед*
См. также в других словарях:
EAUX TERRITORIALES — En droit international, on entend par eaux territoriales, ou mer territoriale, l’espace maritime intermédiaire entre les eaux intérieures (lacs, estuaires ou baies) et la haute mer, espace compris entre la ligne de base de la mer territoriale… … Encyclopédie Universelle
sous- — ♦ Préfixe à valeur de préposition (sous main) ou d adverbe (sous jacent), marquant la position (sous sol, sous muqueux), la subordination (sous préfet), la subdivision (sous règne), le degré inférieur (sous littérature, sous prolétariat) et l… … Encyclopédie Universelle
Eaux usées — ██████████15 … Wikipédia en Français
Eaux temporaires — Étang temporaire à Santa Rosa Les eaux temporaires désignent les lacs peu profonds, les étangs, les mares, les marais, les zones inondables, les cours d’eau qui ne contiennent de l’eau que pour une durée limitée et qui le reste du temps sont à… … Wikipédia en Français
sol — 1. sol [ sɔl ] n. m. • 1538; soul XVe; lat. solum 1 ♦ Partie superficielle de la croûte terrestre, à l état naturel ou aménagée pour le séjour de l homme. S asseoir à même le sol, sur le sol. Avion qui touche le sol. « rasant le sol comme une… … Encyclopédie Universelle
Eaux souterraines — Eau souterraine Les eaux souterraines sont toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol, dans la zone de saturation et en contact direct avec le sol ou le sous sol. Fichier:Groundwater flow times usgs cir1139.png Illustration des temps… … Wikipédia en Français
Eaux internationales — Haute mer Les zones maritimes du droit international de la mer On désigne par eaux internationales ou par haute mer, ce dernier terme étant le seul employé en droit de la mer, les zones maritimes qui ne sont sous la dépendance d aucun État (par… … Wikipédia en Français
Sol (géologie) — Sol (pédologie) Pour les articles homonymes, voir Sol. Le sol représente la couche superficielle, meuble, de la croûte terrestre, résultant de la transformation de la roche mère enrichie par des apports organiques. On différencie le sol de la… … Wikipédia en Français
Sol (pedologie) — Sol (pédologie) Pour les articles homonymes, voir Sol. Le sol représente la couche superficielle, meuble, de la croûte terrestre, résultant de la transformation de la roche mère enrichie par des apports organiques. On différencie le sol de la… … Wikipédia en Français
Sol (geotechnique) — Sol (géotechnique) Pour les articles homonymes, voir Sol. Sommaire 1 Origines des sols 2 Composition d un sol 3 … Wikipédia en Français
sous — [ su ] prép. • fin XIIe; suz soz Xe; lat. subtus I ♦ Marque la position en bas par rapport à ce qui est en haut, ou en dedans par rapport à ce qui est en dehors. (REM. De nombreuses expressions citées ont un sens figuré qui est signalé au mot… … Encyclopédie Universelle
